Arrêtés municipaux

arretes-municipaux

Les arrêtés concernant le personnel ne sont pas publiés
pour des raisons de confidentialité.

2023
16-2023
Arrêté Route Henri Deslandes – Elagage arbres
15-2023
Arrêté permanent pour VEOLIA EAU
14-2023
Arrêté provisoire circulation route de Courtonne pour expérimentation
13-2023 Arrêté circulation stationnement place de l’Eglise pour la fête des Charitons
12-2023 Arrêté circulation chemin du Liegeard pour élagage
11-2023 Permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie
10-2023 Arrêté alignement individuel
09-2023 Arrêté alignement individuel
08-2023 Arrêté circulation empiétement chaussée au 1023 route de courtonne
07-2023 Arrêté course pédestre 18 juin 2023
06-2023 Arrêté circulation empiètement chaussée pour réfection du Talus Monument aux Morts
05-2023 Nomination régisseur Aire de Camping-cars (1).PDF
04-2023 Création de régie Aire de Camping-Cars
03-2023 Permission de voirie Chemin de la Rocquerie pour travaux d’élagage
02-2023 Arrêté circulation changement poteaux télecom fibre TNS TELECOM
01-2023 Arrêté de circulation permanent 2023 pour travaux SAUR
2022
16-2022 Règlementation temporaire de la circulation CHEMIN DES BOIS DE LISIEUX
15-2022 Règlementation temporaire de la circulation CHEMIN DES BOIS DE LISIEUX
14-2022 Règlementation temporaire de la circulation CHEMIN DE LA COGNETTERIE
13-2022 Fermeture de la salle polyvalente
12-2022 Débit de boisson temporaire – Association des Parents d’Élèves – Marché de Noël les 10-11 Décembre 2022
11-2022 Marché de Noël – Arrêté temporaire de stationnement Place de l’église du 9 au 11 décembre 2022
10-2022 Permis de détention provisoire d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie
âgé de moins de 8 mois.
09-2022 Règlementation, temporaire de la circulation sur la voirie communale Route de la Gare (hors agglomération) – Rallye Lisieux Normandie 202
08-2022 Permission de Voirie-Règlementation temporaire de la circulation de la rue de la Mairie et Allée Miniéri du 23 juin 1993
07-2022 Feu d’artifice 13 juillet
06-2022 Délimitation de propriété (M.Deslandes Rue Henri Deslandes)
05-2022 Règlementation circulation Les Foulées du Pays d’Auge – Commun avec la commune de Cordebugle
03-2022 Interdiction de circuler rue de la mairie inauguration chaufferie
02-2022 Entrée charretière EONNET Yves
01-2022 Interdiction utilisation terrain de foot du 7 au 9 janvier 2022
2021
26-2021 Interdiction utilisation terrain de foot du 17 au 19 décembre 2021
25-2021 Règlementation temporaire circulation ZAC de Glos
24-2021 Interdiction utilisation terrain de foot du 10 au 12 décembre 2021
23-2021 Marché de Noël APE – Débit de boissons
22-2021 Interdiction utilisation terrain de foot du 3 au 5 décembre 2021
21-2021 Marché de Noël – Règlementation stationnement Place de l’Eglise
18-2021 Règlement temporaire de la circulation chemin de la Rocquerie pour changement de poteaux électriques.
17-2021 Élagage Les Prés Rousselins – Amende administrative
16-2021 Délégation de fonctions à un conseiller municipal pour la célébration d’un mariage
15-2021 Nomination coordonnateur d’enquête INSEE
14-2021 Plan Vigipirate -Stationnement interdit devant l’école
13-2021 Feu d’artifice
12-2021 Règlement temporaire de la circulation hors agglomération pour changement de poteaux téléphoniques.
10-2021 Interdiction de circuler Allée Miniéri et Rue de la Mairie
09-2021 Limitation de tonnage impasse de la Friarderie
08-2021 Règlementation temporaire travaux MM-MICHEL terrain communal
06-2021 Mise en demeure d’Elagage Chemin des Prés Rousselins
05-2021 Réglementation temporaire stationnement interdit rue Mineiri
04-2021 Règlementation du stationnement des campig-cars sur la commune
03-2021 Règlementation circulation Les Foulées du Pays d’Auge – Commun avec la commune de Cordebugle
01-2021 Règlementation circulation LA Gare et la Cognetterie
2020
35-2020 Carrefour de la Route de la gare, Chemin et Impasse de la Cognetterie
34-2020 Obligation d’élagage et d’abattage d’arbres
33-2020 Barnum espace jacques Auzoux – 30 octobre au 2 novembre
32-2020 Règlementation temporaire de la circulation route Henri Deslandes – fibre optique.
31-2020 Nomination coordonnateur recensement population
30-2020 Règlementation temporaire Route de la gare 12/09
29-2020 Règlementation temporaire de la circulation Rue de la Mairie 01/08
28-2020 Règlementation temporaire de la circulation rue de la mairie 25/07
27-2020 Règlementation temporaire de la circulation voiries communales tx ORANGE
26-2020 Règlementation temporaire de la circulation RouteHENRI DESLANDES
25-2020 Règlementation temporaire de la circulation CHEMIN DES BOIS DE LISIEUX
24-2020 Règlementation temporaire de la circulation toutes voiries communales fibre optique
23-2020 CCAS- nomination des membres du CM
22-2020 Réglementation temporaire de la circulation N° 1906 route Henri Deslandes
21-2020 Délégation fonctions et signature conseillère déléguée – Nathalie Leroy
20-2020 Délégation fonctions et signature 3ème Adjoint – Jean-Charles Ernault
19-2020 Délégation fonctions et signature 2nd Adjoint – Didier Sanson
18-2020 Délégation fonctions et signature 1ere Adjointe – Nadine Maillet
17-2020 COVID 19 Ouverture de l’école 25 MAI
16-2020 COVID-19 Ouverture Espace Jacques Auzoux 11 mai 2020
15-2020 Covid-19 Organisation de l’école Thierry Le Cordier à partir du 11/05/2020
14-2020 Réglementation temporaire de la circulation 822 route de Courtonne
13-2020 COVID 19 Réglementation Espace Jacques Auzoux
12-2020 Réglementation temporaire de la circulation R75 branchement 2 chambres telecom
11-2020 COVID 19 Fermeture Aire de camping cars
10-2020 Interdiction utiliser terrain football 6-8 mars
09-2020 Interdiction utiliser terrain football 22-23 février
08-2020 Interdiction utiliser terrain football 14-16 février
07-2020 Réglementation temporaire de la circulation R75 route Courtonne travaux LE CORDIER Anne
2019
29-2019 Règlementation temporaire de la circulation R75 route de Courtonne armoire telecom fibre
28-2019 Interdiction utiliser terrain football 20-22 decembre
27-2019 Interdiction utiliser terrain football 13-15 décembre
26-2019 Règlementation temporaire en agglomération rte de Courtonne MM Panthou
25-2019 Interdiction utiliser terrain football 30 nov et 1 dec
24-2019 Arrête de terrasse pour L’Essoméric
23-2019 Interdiction utiliser terrain football 16 et 17 novembre
21-2019 Réglementation temporaire RD75 inauguration salon de coiffure
20-2019 Règlementation temporaire de la circulation chemin des Bois de Lisieux
19-2019 Règlementation temporaire de la circulation RD 75 Route de Courtonne en agglomération pour travaux Télécom
18-2019 Règlementation temporaire de la circulation Allée Miniéri du 23 juin 1993 et rue de la Mairie
17-2019 Stationnement interdit RD 75 centre Bourg 75ème anniversaire de la libération
16-2019 Travaux renouvellement réseau Eau : Restriction circulation RD 137
15-2019 Travaux EDTPE : Restriction circulation allée Miniéri
14-2019 Travaux Team réseaux : Restriction circulation RD 137
13-2019 Spectacle musical école : Règlementation stationnement Place de l’église
12-2019 Foire à tout APE : Restriction de circulation bourg
11-2019 Les Foulées du Pays d’Auge : Restrictions de circulation
10-2019 Présence d’un cirque : Règlementation stationnement place de l’église
9-2019 Limitation tonnage Chemin de la Cannerie

 

2018
09-2018 Défense extérieure contre l’incendie
Tableau annexe
08-2018 Interdiction d’utilisation du terrain de football
07-2018 Interdiction d’utilisation du terrain de football
06-2018 Permission de voirie – Relevé topographique
05-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Inhumation
04-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Association Les Charitons
03-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Foire à tout APE
01-2018 Arrêté course pédestre Les Foulées du Pays d’Auge 17 juin 2018
2017
12-2017 Arrêté réglementant les dépôts d’ordures ménagères
11-2017 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30 km/h dans le bourg
10-2017 Arrêté de stationnement – Le Pont Bigot
09-2017 Arrêté temporaire de circulation alternée – Route départementale 75 – Réfection maison de Mme Le Cordier Anne
08-2017 Arrêté temporaire de circulation – Réfection voirie la Trabière
07-2017 Arrêté règlementant l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques sur le territoire de la commune
06-2017 Arrêté de stationnement – Place de l’Église
05-2017 Arrêté temporaire d’utilisation du terrain de Basket – Manifestation Demain…autrement
04-2017 Arrêté temporaire d’utilisation du terrain de Basket
03-2017 Arrêté temporaire de circulation – Route barrée La Trabière
02-2017 Arrêté de stationnement – Le Pont Bigot
01-2017 Arrêté course pédestre Les Foulées du Pays d’Auge 25 juin 2017