Les délibérations du conseil municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 9 FÉVRIER 2024 A 20:00

Les séances de 2023

Séance du 29/09
DEL37-2023 Travaux salle des fêtes – Demande de subvention auprès de la Communauté D’Agglomération Lisieux Normandie au titre des Fonds de Concours Verts
DEL36-2023 Travaux salle des fêtes – Demande de subvention auprès de la Communauté D’Agglomération Lisieux Normandie au titre des Fonds de Concours généraux
DEL35-2023 CLSH -Signature d’une convention avec la ville de Lisieux pour participation aux frais de
fonctionnement des accueils de loisirs
DEL34-2023 Ressources humaines – RIFSEEP – Complément à la Délibération n°43/2018 du 30 novembre 2018 – Création d’une catégorie et d’un groupe de fonction suite à une création de poste
DEL33-2023 Finances- Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires 
DEL32-2023 Aide financière pour l’achat de vélo traditionnel 
DEL31-2023 Associations – Subvention exceptionnelle association des Pêcheurs Courtonnais et DM02
DEL30-2023 Associations – Subventions exceptionnelles pour compensation de location de salle polyvalentes extérieures durant la fermeture de la salle communale de Courtonne la Meurdrac
DEL29-2023 Charte de l’achat public local – Autorisation de signer la charte “les professionnels et les collectivités s’engagent pour une végétalisation normande”
DEL28-2023 Environnement – Soutien aux agriculteurs Bio en Normandie
Séance du 21/07
DEL27-2023

APCR – Demande de subvention Salle des fêtes

DEL26-2023
DEL25-2023

LOYER – Révision du loyer logement situé au 905 route de Courtonne

Séance du 16/06
DEL24-2023 DM amortissement attribution de compensation GEPU
DEL23-2023 Durée amortissement attribution de compensation GEPU
DEL22-2023 Désignation d’un référent déontologue élu CDG 14
DEL21-2023 CALN- Renouvellement de l’adhésion au service commun de voirieAvenant
DEL20-2023 Enquête publique -Avis sur construction d une centrale solaire photovoltaïque sur Glos
DEL19-2023 Aide pour acquisition d’un vélo électrique
DEL18-2023 RGPD – Adhésion au service auprès du CDG 14
DEL17-2023 ÉCOLE – Habilitation API
DEL16-2023 ÉCOLE – TARIFS Garderie scolaire année scolaire 2023-2024
DEL15-2023 ÉCOLE-CANTINE – tarification social et nouveau tarifs 2023-2024
Séance du 13/04
DEL14-2023 Subvention APCR réfection salle des fêtes
DEL13-2023 Subvention DETR-DSIL-FONDS VERTS réfection salle des fêtes
DEL12-2023 Subvention Fonds Européens Leaders Panneaux photovoltaïques
DEL11-2023 RH- Recrutement pour accroissement temporaire d’activité
DEL10-2023 Taux de fongibilité des crédits
BUDGET 2023
DEL09-2023 Vote de budget 2023
DEL08-2023 Vote des Taux de contributions directes et N1259
DEL07-2023 Vote de l’affectation des résultats du CA 2022
COMPTE ADMINISTRATIF 2022
DEL06-2023 Vote du compte administratif 2022
DEL05-2023 BUDGET Approbation compte de gestion 2022
Séance du 10/02
DEL04-2023 SDEC-Adhésion Mondeville au syndicat
DEL03-2023 Aire de Camping-Cars- Révision des tarifs
DEL02-2023 DETR-DSIL-Demande de subvention auprès de la Préfecture pour travaux de la Salle Polyvalente
Séance du 01/02
DEL01-2023 Enquête Publique- Avis sur une demande d’autorisation environnementale concernant la Création d’une installation de galvanisation à chaud sur la ZAC deGlos

Les séances de 2022

Séance du 02/12
DEL41-2022 DM 3- Cession 20 chaises
DEL40-2022 DM 8-Intégration des frais d’études
A-R 38-39 DM 6-Amortissement subvention vélo électrique
DEL39-2022 DM 7-Amortissement subvention vélo électrique.PDF
DEL38-2022 DM 6-Amortissement subvention vélo électrique.PDF
DEL37-2022 Durée amortissement aide achat vélo électrique
DEL36-2022 CALN-Approbation des statuts
DEL35-2022 Subvention Agence de l’Eau – Gestion des eaux de pluie église
DEL34-2022 Cantine école-tarification social et nouveau tarifs
DEL33-2022 DM 5-Remboursement assurance du personnel
DEL32-2022 DM 4-Chapitre 012 – Dépenses du personnel
Séance du 14/10
DEL31-2022 SDEC- Modification de l’éclairage public
DEL30-2022 SDEC-Adhésion de la commune de Colombelles
DEL29-2022 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 et à l’expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
DEL28-2022 ECOLE- Adhésion à Manche Numérique par Convention
La convention
DEL27-2022 Tarif de refacturation du kilowatt énergie pour les logements communaux
DEL26-2022 Avenant n°1 au Contrat de Délégation de Service Public pour l’exploitation de L’Essoméric-Point Multi Services
DEL25-2022 l’ESSOMERIC -PMS- Modifications des Horaires d’ouvertures
Séance du 04/07
DEL24-2022 CALN- Attribution de compensation de la Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU)
DEL23-2022 Demande de subvention de Fonds de Concours auprès de la Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie pour la réfection des menuiseries de l’Ecole
DEL22-2022 Demande de subvention de DETR/DSIL auprès de Préfecture du Calvados pour la réfection des menuiseries de l’Ecole
DEL21-2022 Centre de Loisirs de Lisieux- Signature de la convention pour participation aux frais de fonctionnement
La convention