Arrêtés municipaux

arretes-municipaux

Les arrêtés concernant le personnel ne sont pas publiés
pour des raisons de confidentialité.

2020
34-2020 Obligation d’élagage et d’abattage d’arbres
33-2020 Barnum espace jacques Auzoux – 30 octobre au 2 novembre
32-2020 Règlementation temporaire de la circulation route Henri Deslandes – fibre optique.
31-2020 Nomination coordonnateur recensement population
30-2020 Règlementation temporaire Route de la gare 12/09
29-2020 Règlementation temporaire de la circulation Rue de la Mairie 01/08
28-2020 Règlementation temporaire de la circulation rue de la mairie 25/07
27-2020 Règlementation temporaire de la circulation voiries communales tx ORANGE
26-2020 Règlementation temporaire de la circulation RouteHENRI DESLANDES
25-2020 Règlementation temporaire de la circulation CHEMIN DES BOIS DE LISIEUX
24-2020 Règlementation temporaire de la circulation toutes voiries communales fibre optique
23-2020 CCAS- nomination des membres du CM
22-2020 Réglementation temporaire de la circulation N° 1906 route Henri Deslandes
21-2020 Délégation fonctions et signature conseillère déléguée – Nathalie Leroy
20-2020 Délégation fonctions et signature 3ème Adjoint – Jean-Charles Ernault
19-2020 Délégation fonctions et signature 2nd Adjoint – Didier Sanson
18-2020 Délégation fonctions et signature 1ere Adjointe – Nadine Maillet
17-2020 COVID 19 Ouverture de l’école 25 MAI
16-2020 COVID-19 Ouverture Espace Jacques Auzoux 11 mai 2020
15-2020 Covid-19 Organisation de l’école Thierry Le Cordier à partir du 11/05/2020
14-2020 Réglementation temporaire de la circulation 822 route de Courtonne
13-2020 COVID 19 Réglementation Espace Jacques Auzoux
12-2020 Réglementation temporaire de la circulation R75 branchement 2 chambres telecom
11-2020 COVID 19 Fermeture Aire de camping cars
10-2020 Interdiction utiliser terrain football 6-8 mars
09-2020 Interdiction utiliser terrain football 22-23 février
08-2020 Interdiction utiliser terrain football 14-16 février
07-2020 Réglementation temporaire de la circulation R75 route Courtonne travaux LE CORDIER Anne
2019
29-2019 Règlementation temporaire de la circulation R75 route de Courtonne armoire telecom fibre
28-2019 Interdiction utiliser terrain football 20-22 decembre
27-2019 Interdiction utiliser terrain football 13-15 décembre
26-2019 Règlementation temporaire en agglomération rte de Courtonne MM Panthou
25-2019 Interdiction utiliser terrain football 30 nov et 1 dec
24-2019 Arrête de terrasse pour L’Essoméric
23-2019 Interdiction utiliser terrain football 16 et 17 novembre
21-2019 Réglementation temporaire RD75 inauguration salon de coiffure
20-2019 Règlementation temporaire de la circulation chemin des Bois de Lisieux
19-2019 Règlementation temporaire de la circulation RD 75 Route de Courtonne en agglomération pour travaux Télécom
18-2019 Règlementation temporaire de la circulation Allée Miniéri du 23 juin 1993 et rue de la Mairie
17-2019 Stationnement interdit RD 75 centre Bourg 75ème anniversaire de la  libération
16-2019 Travaux renouvellement réseau Eau : Restriction circulation RD 137
15-2019 Travaux EDTPE : Restriction circulation allée Miniéri
14-2019 Travaux Team réseaux : Restriction circulation RD 137
13-2019 Spectacle musical école : Règlementation stationnement Place de l’église
12-2019 Foire à tout APE : Restriction de circulation bourg
11-2019 Les Foulées du Pays d’Auge : Restrictions de circulation
10-2019 Présence d’un cirque : Règlementation stationnement place de l’église
9-2019 Limitation tonnage Chemin de la Cannerie

 

2018
09-2018 Défense extérieure contre l’incendie
Tableau annexe
08-2018 Interdiction d’utilisation du terrain de football
07-2018 Interdiction d’utilisation du terrain de football
06-2018 Permission de voirie – Relevé topographique
05-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Inhumation
04-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Association Les Charitons
03-2018 Arrêté de stationnement Place de l’Église – Foire à tout APE
01-2018 Arrêté course pédestre Les Foulées du Pays d’Auge 17 juin 2018
2017
12-2017 Arrêté réglementant les dépôts d’ordures ménagères
11-2017 Arrêté portant limitation de la vitesse à 30 km/h dans le bourg
10-2017 Arrêté de stationnement – Le Pont Bigot
09-2017 Arrêté temporaire de circulation alternée – Route départementale 75 – Réfection maison de Mme Le Cordier Anne
08-2017 Arrêté temporaire de circulation – Réfection voirie la Trabière
07-2017 Arrêté règlementant l’acquisition et la détention des artifices de divertissement et articles pyrotechniques sur le territoire de la commune
06-2017 Arrêté de stationnement – Place de l’Église
05-2017 Arrêté temporaire d’utilisation du terrain de Basket – Manifestation Demain…autrement
04-2017 Arrêté temporaire d’utilisation du terrain de Basket
03-2017 Arrêté temporaire de circulation – Route barrée La Trabière
02-2017 Arrêté de stationnement – Le Pont Bigot
01-2017  Arrêté course pédestre Les Foulées du Pays d’Auge 25 juin 2017